Politique de confidentialité

Resilience Software s’engage à protéger la vie privée, la confidentialité et la sécurité de toutes les personnes qui utilisent nos services. La présente politique de confidentialité explique en détail comment nous recueillons, utilisons, stockons, partageons et protégeons les données personnelles, conformément aux cadres internationaux de protection des données.

Dans la présente politique, les Clients sont les établissements ou organismes qui paient le service; les Utilisateurs sont les apprenants, enseignants et administrateurs qui saisissent des données dans le système.

En utilisant T-Res, vous reconnaissez avoir lu et compris la présente politique.

Nous ne recueillons et traitons que les données personnelles nécessaires à l’exploitation de nos services, notamment :

a) Données d’identification

• Nom complet, affiliation au Client, rôle professionnel
• Coordonnées (adresse courriel, numéro de téléphone le cas échéant)
• Réponses de sécurité à des questions de votre choix

b) Données professionnelles et de formation

• Dossiers (cas, interventions, activités de formation, réflexions personnelles)
• Évaluations, rétroactions, appréciations et jalons
• Rapports de rendement et suivi de la progression
• Données de santé personnelles de patients saisies par les utilisateurs

c) Données techniques

• Adresse IP, identifiants d’appareil, système d’exploitation et type de navigateur
• Journaux d’accès et analytique d’utilisation

d) Données de communication

• Courriels de demandes de soutien
• Réponses aux sondages
• Relevés d’interactions avec notre personnel de soutien ou de formation

e) Données du Client

• Notes des administrateurs du Client, évaluations du corps professoral
• Métadonnées sur la structure du programme de formation

Nous ne recueillons aucune autre catégorie particulière de données (origine ethnique, genre, race, etc.), sauf exigence expresse d’un Client.

2A. Resilience Software comme sous-traitante

Resilience traite les données personnelles des stagiaires ou des patients pour le compte d’un Client (hôpital, université, entreprise, association ou programme de formation). Le Client est le responsable du traitement et Resilience agit comme sous-traitante.

2B. Resilience Software comme responsable du traitement

Resilience est responsable distincte du traitement pour l’administration des comptes, l’analytique du système, les données de témoins et l’amélioration du produit; elle demeure sous-traitante pour tous les dossiers, activités, évaluations et données de formation téléversés par le Client et ses utilisateurs autorisés.

2C. Le Client comme responsable du traitement

Les Clients décident pourquoi et comment les données des apprenants sont traitées et stockées dans T-Res. Ils conservent les droits de propriété sur leurs données, y compris toutes les entrées, sorties et métadonnées.

2D. Utilisateurs finaux

Les apprenants et les enseignants, nos utilisateurs finaux, sont les personnes concernées dont les données sont recueillies et traitées.

Le traitement repose sur les fondements suivants :

• Nécessité contractuelle : fournir notre produit et nos services aux stagiaires, enseignants et personnel administratif ainsi qu’à leurs établissements, entreprises, programmes médicaux ou organismes d’agrément.
• Intérêts légitimes : améliorer la qualité du service, maintenir la sécurité et assurer le bon fonctionnement.
• Obligations légales : respecter les exigences éducatives, d’agrément ou de protection des données pour le compte de nos clients.
• Consentement : pour les fonctions optionnelles, la participation aux essais bêta ou les cas où un consentement explicite est donné.

3A. Données de santé de catégorie particulière

Nos produits servent aux professionnels de la santé pour consigner leurs interactions avec les patients et peuvent donc parfois contenir des renseignements identificatoires comme des numéros de dossier médical, des noms, des descriptions de cas et d’autres données de santé de catégorie particulière. Nous traitons ces données en vertu de l’art. 9(2)(h) du RGPD / §7(I)(h) de la LGPD / des « activités de soins » au sens de la HIPAA / de l’art. 5(3) de la LPRPDE, toujours sous la responsabilité de l’établissement de santé concerné. Lorsque la loi locale exige un consentement explicite, l’établissement doit l’obtenir avant de saisir ces données.

Nous utilisons les données recueillies pour :

• Prester et maintenir le logiciel.
• Soutenir les processus de formation, d’évaluation et d’agrément.
• Fournir le soutien à la clientèle et répondre aux demandes.
• Améliorer l’expérience utilisateur.
• Produire des rapports anonymisés d’étalonnage et de recherche (avec option de retrait).
• Détecter et prévenir la fraude, les abus ou les usages détournés.

Nous n’utilisons jamais les données personnelles à des fins de publicité ciblée ni à d’autres fins de marketing.

a) Accès interne aux données

Seuls les membres autorisés du personnel de Resilience Software ont accès aux données personnelles, selon leur rôle.

b) Partage externe

• Fournisseurs de services : Resilience Software choisit des fournisseurs astreints à une stricte confidentialité et à des exigences de sécurité précises, y compris la gouvernance des données et les contrôles d’accès. Lorsque des données de santé sont en cause, Resilience fait appel à des fournisseurs conformes à la HIPAA qui suppriment définitivement les données après traitement.
• Clients : les Clients de Resilience peuvent accorder à leur personnel l’accès aux données des utilisateurs. Les administrateurs du Client gèrent l’ajout et le retrait du personnel administratif. L’authentification unique est prise en charge au besoin.
• Autorités légales et réglementaires : uniquement lorsque la loi l’exige.
• Partenaires de recherche : seules des données anonymisées ou agrégées sont partagées, avec consentement.

c) Transferts internationaux

Toutes les données de Resilience Software sont stockées au Canada. Les clients assument la responsabilité des données exportées vers leurs machines locales, où qu’elles soient. Dans les rares cas où des données sont transférées hors Canada pour traitement, elles sont chiffrées en transit.

Nous conservons les données personnelles dans les cas suivants :

• Dossiers de formation : les données personnelles de formation sont anonymisées 1 an après la fin du contrat du client avec Resilience Software, ou après l’atteinte des exigences minimales de conservation de l’organisme directeur (p. ex. l’ACGME), selon la plus tardive des deux dates.
• Données analytiques : conservées sous forme anonymisée indéfiniment.
• Sauvegardes : conservées 7 jours puis détruites à l’expiration.

Les utilisateurs disposent des droits suivants :

• Accès : obtenir une copie des données personnelles.
• Rectification : corriger les données inexactes ou incomplètes.
• Effacement (« droit à l’oubli ») : demander la suppression (sous réserve des exigences du client, de l’établissement ou de la loi, lorsque le responsable du traitement n’est pas la personne concernée).
• Limitation : limiter le traitement dans certains cas.
• Portabilité : demander le transfert des données dans un format structuré et lisible par machine.
• Opposition : s’opposer au traitement fondé sur les intérêts légitimes.
• Retrait du consentement : à tout moment, sans effet sur la licéité du traitement antérieur.
• Recours : auprès de votre autorité locale de protection des données.

Nous répondons à toute demande valide dans un délai de 30 jours, prolongeable lorsque la loi le permet.

Nous appliquons de multiples couches de protection :

a) Mesures techniques

• Chiffrement des données en transit (TLS/SSL) et au repos.
• Pare-feu, détection d’intrusions et défenses anti-maliciels.

b) Mesures organisationnelles

• Contrôles d’accès par rôle.
• Formation du personnel à la sécurité des données.

c) Pratiques opérationnelles

• Sauvegardes quotidiennes, stockées en sécurité.
• Plans de continuité des activités et de reprise après sinistre.
• Gestion des risques fournisseurs et garanties contractuelles.

Resilience Software utilise des témoins (cookies) pour recueillir des renseignements afin de mieux comprendre comment les utilisateurs interagissent avec notre logiciel et comment l’améliorer. Les témoins aident aussi Resilience à mémoriser des renseignements sur les utilisateurs, comme la préférence de langue ou les données de connexion.

Les données stockées par les témoins peuvent comprendre :

• L’adresse IP et des renseignements sur l’appareil utilisé pour accéder aux services
• Les données de trafic et d’activité
• L’adresse MAC (Media Access Control)
• Le nom et la version du système d’exploitation
• Le fabricant et le modèle de l’appareil
• Vos préférences de langue
• Le type et la version de votre navigateur Internet
• Le nom et la version de l’application utilisée
• Les données de trafic de l’application et du site
• Les détails des pages d’entrée et de sortie
• Les détails de votre session entre les pages du site pour assurer la continuité de l’expérience
• Les détails de votre session après le lancement de l’application
• Les dates d’installation et de désinstallation de l’application

Les témoins servent à améliorer l’expérience utilisateur. Les navigateurs peuvent placer des témoins sur l’ordinateur de l’utilisateur pour suivre ses réglages pendant sa session. Les utilisateurs peuvent supprimer les témoins via leur navigateur, auquel cas certaines parties du logiciel pourraient ne pas fonctionner de façon optimale.

En cas d’atteinte aux données personnelles :

• Les clients sont avisés par courriel dans les 72 heures suivant une atteinte visant leurs renseignements ou ceux de leurs utilisateurs.
• Les autorités de contrôle compétentes sont avisées dans les 72 heures, lorsque la loi l’exige.
• Si l’atteinte présente un risque élevé, les personnes concernées sont informées sans retard indu.

Nos procédures internes de réponse aux incidents assurent une détection, un confinement et une correction rapides.

Resilience Software collabore occasionnellement à des projets de recherche qui agrègent les données recueillies.

• Les utilisateurs et les clients doivent consentir à l’inclusion de leurs données dans la recherche.
• Les données de recherche sont anonymisées avant usage.
• Les utilisateurs peuvent retirer leur participation à tout moment dans les préférences de leur compte.
• Aucune donnée personnelle identifiable n’est partagée avec les partenaires de recherche sans consentement explicite.

Nous avons désigné un délégué à la protection des données (DPD) chargé de superviser la conformité.

Coordonnées :

• Courriel : dpo@resiliencesoftware.com
• Adresse : Resilience Software DPO, P.O. Box 20022 Vancouver RPO Fairview, V5Z 0C1, Canada
• Téléphone : +1 (866) 694-2323

Pour toute plainte, vous pouvez aussi écrire à : dpo@resiliencesoftware.com

Nous faisons appel à des fournisseurs tiers de confiance pour soutenir nos services, notamment l’hébergement infonuagique, l’envoi de courriels et le soutien à la clientèle. Ces fournisseurs sont contractuellement tenus de traiter les données personnelles en sécurité et conformément aux normes internationales.

La présente politique peut être mise à jour périodiquement pour refléter des changements juridiques, techniques ou opérationnels. Les versions à jour seront publiées sur le site web de Resilience Software et dans ses applications, avec un avis bien visible en cas de modification importante.

La présente version entre en vigueur le 2026-02-06.

T-Res demeure pleinement engagé à protéger les données personnelles, à respecter les normes mondiales et à cultiver la confiance des établissements, des stagiaires et des organismes de réglementation.